Présentation des notices

• Contrôle de l'esprit public
  • Consulat et Empire

    Sujet : Consulat (1799-1804) / Premier Empire (1804-1815)

    
    
    • Enquête sur les familles «les plus marquantes» du département

      Présentation du contenu :

      Conformément à une lettre du ministre de la Police du 10 juillet 1810.

      Sujet : surveillance du territoire

      Activité : enquête

      
      
      • Par arrondissements
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          3 M 1/12 Auxerre. Avallon. Joigny 1810-1811

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
  • Première Restauration

    Sujet : Restauration (1815-1830)

    
    
    • Prestation par les fonctionnaires publics du serment de fidélité au Roi, en conformité d'une lettre du ministre de l'Intérieur du 6 août 1814

      Classement :

      Classement par arrondissements.

      Sujet : fonctionnaire de l'État

      
      
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        3 M 1/44 Auxerre septembre 1814

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

        
        
  • Seconde Restauration

    Sujet : Restauration (1815-1830)

    
    
    • Destruction des bustes et portraits de Bonaparte, des drapeaux tricolores et des arbres de la Liberté

      Présentation du contenu :

      En exécution d'une circulaire du ministre de la Police du 24 novembre 1815.

      Sujet : dégradation de biens

      
      
      • Procès-verbaux par arrondissement
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          3 M 1/83 Auxerre 1815-1816

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
  • Coup d'État du 2 décembre 1851

    Sujet : mouvement populaire / Coup d'État du 2 décembre 1851

    
    
    • États par arrondissement des individus compromis dans les événements de décembre 1851
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        3 M 1/156 Antérieurement à avril 1852 1851-1852

        Présentation du contenu :

        États nominatifs et numériques pour les arrondissements d'Auxerre, Avallon, Joigny et Sens, avec l'indication des décisions prises à l'égard de chaque individu compromis

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Adhésion des fonctionnaires et des municipalités à l'acte du 2 décembre 1851
      • Fonctionnaires

        Sujet : fonctionnaire de l'État

        
        
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          3 M 1/191 Fonctionnaires de l'Académie  : principaux et professeurs des collèges, inspecteurs primaires, instituteurs des arrondissements d'Auxerre et d'Avallon 1851

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
      • Maires, adjoints, conseillers et fonctionnaires municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : maire / conseiller municipal / fonctionnaire territorial

        
        
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          3 M 1/195 Auxerre 1851

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
    • Prestation de serment des maires, adjoints, conseillers municipaux et membres des commissions municipales

      Présentation du contenu :

      En exécution de l'article 14 de la Constitution

      
      
      • Procès-verbaux de prestation de serment par les conseillers municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : conseiller municipal

        
        
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          3 M 1/201 Auxerre mai 1852

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
  • Second Empire

    Sujet : Second Empire (1852-1870)

    
    
    • Proclamation de l'Empire
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        3 M 1/210 Lettres des sous-préfets et des maires de l'arrondissement d'Auxerre décembre 1852

        Sujet : maire

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

        
        
    • Prestation de serment par les fonctionnaires publics du département

      Présentation du contenu :

      En exécution de l'article 14 de la Constitution et de l'article 16 du senatus-consulte du 25 décembre suivant.

      Sujet : fonctionnaire de l'État / fonctionnaire territorial

      
      
      • Maires, adjoints, conseillers et employés municipaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Sujet : maire / conseiller municipal

        
        
        • Auxerre

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
• Fêtes publiques, passages de souverains
  • Fêtes nationales

    Sujet : cérémonie publique

    
    
    • Sous la Troisième République

      Sujet : Troisième République (1870-1940)

      
      
      • Extraordinaire
        • Fête du 5 mai 1889
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            3 M 3/45 Centenaire de l'ouverture des États Généraux 1889

            Présentation du contenu :

            Pièces générales. Délibérations des conseils municipaux des arrondissements d'Auxerre et d'Avallon.

            Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

            
            
  • Passages de souverains, voyages officiels

    Sujet : visite officielle

    
    
    • Voyage de l'Empereur et de l'Impératrice à Auxerre à l'occasion du concours régional (6 mai 1866)
      • Correspondance

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        
        
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          3 M 3/41 Auxerre et d'Avallon 1866

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
• Associations

  Sujet : association

  
  
  • Enquête départementale sur les groupements politiques, sociaux, économiques et congréganistes : états par communes

    Classement :

    Classement par arrondissements.

    Sujet : mouvement politique et sociétal

    
    
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      3 M 4/26 Auxerre 1908

      Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

      
      
• Police judiciaire

  Sujet : police judiciaire

  
  
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    3 M 5/11 Tableaux des arrestations opérées et des crimes et délits constatés par la gendarmerie : arrondissement d'Auxerre 1909-1914

    Sujet : crimes et délits / gendarmerie

    Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

    
    
• Étrangers

  Sujet : étranger

  
  
  • États nominatifs, par communes et nationalités, des étrangers résidant dans l'Yonne

    Présentation du contenu :

    Dressés en vertu d'une circulaire ministétérielle de février 1885.

    Classement :

    Classement par arrondissements.

    
    
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      3 M 11/52 * Auxerre 1887-1893

      Registre : Oui

      Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

      
      
  • Statistique semestrielle des étrangers dressés par les maires (2e semestre 1900) : états nominatifs par communes et par nationalités

    Classement :

    Classement par arrondissements.

    
    
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      3 M 11/81 Auxerre, Avallon, Joigny juillet-décembre 1900

      Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

      
      
  • États numériques semestriels des étrangers : récapitulation par arrondissements

    Classement :

    Classement par arrondissements.